proces verbaux

Procès verbaux et délibérations

Délibération n° 41/2023 - avr./2023

Approbation de l'avenant à la convention tripartite relative aux modalités de fonctionnement du dispositif départemental "Essonne Téléassistance"

Délibération n° 42/2023 - avr./2023

Avis sur la modification du périmètre et des statuts du Syndicat de l'Orge, de la Rémarde et de la Prédecelle (SYORP) par l'adhésion du SIAL pour les compétences transport et assainissement non collectif

Délibération n° 17/2023 - févr./2023

Approbation de la convention de mise à disposition temporaire avec le Cadets' Circus

Délibération n° 01/2023 - févr./2023

Présentation du rapport définitif de la Chambre Régionale des Comptes

Délibération n° 02/2023 - févr./2023

Rapport d'activité 2021 de la CCEJR

Délibération n° 03/2023 - févr./2023

Modification de la composition de la commission Communication

Délibération n° 04/2023 - févr./2023

Modification de la composition de la commission Enfance - Petite Enfance

Délibération n° 05/2023 - févr./2023

Modification de la composition de la commission Jeunesse

Délibération n° 06/2023 - févr./2023

Modification de la composition de la commission Ordures Ménagères

Délibération n° 07/2023 - févr./2023

Modification de la composition de la commission Voirie

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