proces verbaux

Procès verbaux et délibérations

Délibération n° 74/2026 - mai/2026

Approbation d'une convention d'accueil avec l'association des parents d'élèves d'Auvers-Saint-Georges

Délibération n° 46/2026 - mai/2026

Désignation des représentants à la Commission Développement Economique

Délibération n° 53/2026 - mai/2026

Désignation des représentants au Syndicat Intercommunal d'Aménagement, de Rivières et du Cycle de l'Eau (SIARCE)

Délibération n° 52/2026 - mai/2026

Composition du Comité Social Territorial (CST) et de la formation spécialisée en matière de santé, sécurité et conditions de travail, maintien ou non du paritarisme et recueil du votre des représentants de l'employeur

Délibération n° 51/2026 - mai/2026

Création de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP) et désignation des membres

Délibération n° 50/2026 - mai/2026

Création de la Commission d'Appel d'Offres (CAO) et désignation des membres

Délibération n° 49/2026 - mai/2026

Désignation des représentants à la Commission Tourisme / Patrimoine

Délibération n° 48/2026 - mai/2026

Désignation des représentants à la Commission Voirie, Assainissement et Réseaux Divers

Délibération n° 47/2026 - mai/2026

Désignation des représentants à la Commission Bâtiments

Délibération n° 45/2026 - mai/2026

Désignation des représentants à la Commission Collecte et traitement des ordures ménagères et déchets assimilés

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