Procès verbaux et délibérations
Détermination du nombre de Vice-Présidents et fixation de l'ordre du tableau
Maintien ou non d'un Vice-Président dans ses fonctions à la Communauté de communes suite au retrait de sa délégation de fonction et de signature
Liste des délibérations examinées lors de la séance du 23 février 2026
Création d'un emploi permanent de Responsable de service de police municipale intercommunale à temps complet et suppression d'un même emploi
Liste des délibérations examinées lors de la séance du 11 février 2026
*Approbation de la convention de coopération pour l'insertion sociale et professionnelle des jeunes de 16 à 25 ans pour l'année 2026 - Mission Locale des 3 Vallées
Création d'un emploi permanent de Conseiller France Services à temps complet
Création d'un emploi permanent de Conseiller France Services à temps complet
Création d'un emploi permanent de Gestionnaire ressources humaines à temps complet et suppression d'un même emploi
Création d'un emploi permanent de Référent d'office à temps complet et suppression d'un même emploi