proces verbaux
FLASH INFO

Procès verbaux et délibérations

Délibération n°147/2025 - sept./2025

Approbation de la convention d'aide entre le MEDEF Essonne et la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde.

Délibération n°148/2025 - sept./2025

Approbation sans réserve de la Charte révisée du Parc Naturel Régional du Gatinais Français.

Délibération n°149/2025 - sept./2025

Création d’un emploi permanent de gestionnaire technique polyvalent a temps complet (35h00 hebdomadaire) ouvert sur tous les grades du cadre d’emploi d’adjoint technique territorial, d’agent de maitrise territorial et de technicien territorial
Suppression d’un emploi permanent d'agent de maintenance polyvalent des bâtiments a temps complet (35h00 hebdomadaire) ouvert sur tous les grades du cadre d’adjoint technique territorial.

Délibération n°138/2025 - sept./2025

Installation de Madame Alexandra HEMON en qualité de conseillère communautaire.

Délibération n°151/2025 - sept./2025

Extension du RIFSEEP aux cadres d'emplois des bibliothécaires.

Délibération n°153/2025 - sept./2025

Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement (RPQS) - 2024.

Délibération n°154/2025 - sept./2025

Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable (RPQS) - 2024.

Délibération n°155/2025 - sept./2025

Présentation du rapport annuel relatif à la délégation en matière d'assainissement collectif sur la commune de Auvers Saint-Georges, de Chamarande, de Chauffour-lès-Etréchy et de Torfou - Société VEOLIA - année 2024.

Délibération n°156/2025 - sept./2025

Présentation du rapport annuel relatif à la délégation en matière d'eau potable sur la commune d'Étréchy - Société SUEZ - année 2024.

Délibération n°157/2025 - sept./2025

Présentation du rapport annuel relatif à la délégation en matière d’eau potable sur les communes de Auvers saint-georges, de Bouray sur Juine, de Chamarande, de Janville sur Juine, de Lardy et de Villeneuve sur Auvers (ex sievj) – Société VEOLIA – année 2023.

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