Procès verbaux et délibérations
Création d'un emploi permanent d'Assistant d'enseignement artistique à temps non complet et suppression d'un même emploi
Liste des délibérations examinées lors de la séance du 11 février 2026
Approbation du contrat de territoire Juine Eau, Climat et Trame verte & bleue 2026-2030
Approbation du zonage d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales urbaines des communes d'Auvers-Saint-Georges, Chamarande, Etréchy et Torfou
Approbation du zonage des eaux pluviales urbaines des communes de Bouray-sur-Juine, Janville-sur-Juine, Lardy et Villeneuve-sur-Auvers
Adhésion à l'association AMORCE - Volets eau & assainissement et déchets ménagers
Fixation de la participation financière de la Communauté de Communes aux coûts représentés par les heures d'intervention
Création d'un emploi permanent d'Agent de police municipale intercommunale à temps complet
Création d'un emploi permanent d'Assistant d'enseignement artistique à temps non complet et suppression d'un même emploi