Juine et Renarde, rivières de l'Essonne

Mentions Légales

Conformément aux dispositions de l'article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, le site www.entrejuineetrenarde.org est édité par la Communauté de communes entre Juine et Renarde.

Le Directeur de la publication est Monsieur le Maire de Villeconin, Président de la Communauté de Communes.

L’hébergement et la maintenance technique sont assurés par Ipanema.


Loi applicable et attribution de juridiction

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont régies par la loi française et l'utilisateur, par son acceptation des présentes, donne irrévocablement compétence exclusive aux juridictions françaises.

Responsabilité

La connexion de l'utilisateur au site se fait sous son entière responsabilité. La Collectivité ne peut être tenue pour responsable de tout dommage issu d'un dysfonctionnement quel qu'il soit, d'une suspension ou de la cessation du site, ou encore de tout dommage matériel ou immatériel qui résulterait d'une quelconque façon de la connexion au Site.

Propriété intellectuelle

Les contenus présents sur le Site sont la propriété exclusive de la Communauté de communes entre Juine et Renarde. En vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, ces éléments sont protégés par le droit d’auteur, toute reproduction est en principe conditionnée à l’accord de la Communauté de communes entre Juine et Renarde.
Conformément au droit public de la propriété intellectuelle et notamment selon l’article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle, les « documents officiels » sont librement réutilisables :

  • Les déclarations, les discours, les dossiers de presse et les communiqués ;

Cependant, le bon usage veut que la reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale mentionne clairement la source. La reprise de ces documents de façon partielle ou intégrale est ainsi autorisée, sous réserve bien entendu de la mention du nom de l'auteur et de la source.
La réutilisation non commerciale est autorisée à la condition de respecter l’intégrité des informations et de n’en altérer ni le sens, ni la portée, ni l’application et d’en préciser l’origine et la date de publication.


Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées par courriel à

Crédits

Conception et réalisation du site : AGENCE IPANEMA
Photographies : CCEJR, Agence Digitale, Pixabay, Fotolia, Shutterstock.
Vidéos : CCEJR

Données personnelles

Le Règlement Européen sur la Protection des Données Personnelles (RGPD) est entré en application le 25 mai 2018. Il renforce et enrichit les dispositions de la Loi informatique et liberté visant à la transparence et à la protection de vos données personnelles.
Nous vous invitons à prendre connaissance de notre politique de gestion et de protection de vos données personnelles sur cette page.

Inscrivez-vous à notre newsletter et restez informés sur les actualités de la communauté de communes.

Nous n'avons pas pu confirmer votre inscription.
Votre inscription est confirmée.

Vos données sont collectées par la Communauté de communes d'Entre Juine et Renarde afin de pouvoir vous envoyer une lettre d’information. Pour en savoir plus sur la collecte de vos données, consultez notre politique de gestion des données.

window.REQUIRED_CODE_ERROR_MESSAGE = 'Veuillez choisir un code pays'; window.LOCALE = 'fr'; window.EMAIL_INVALID_MESSAGE = window.SMS_INVALID_MESSAGE = "Les informations que vous avez fournies ne sont pas valides. Veuillez vérifier le format de votre adresse email."; window.REQUIRED_ERROR_MESSAGE = "Vous devez renseigner ce champ."; window.GENERIC_INVALID_MESSAGE = "Les informations que vous avez fournies ne sont pas valides. Veuillez vérifier le format de votre adresse email."; window.translation = { common: { selectedList: '{quantity} liste sélectionnée', selectedLists: '{quantity} listes sélectionnées' } }; var AUTOHIDE = Boolean(0);