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Les décisions

Décision n° 120/2024 - oct./2024

Cession d’un véhicule appartenant à la CCEJR

Décision n° 115/2024 - oct./2024

Convention d’aide à l’immobilier d’entreprise

Décision n° 119/2024 - oct./2024

Cession d’un véhicule appartenant à la CCEJR

Décision n° 118/2024 - oct./2024

Avenant 1 au lot n° 1 du marché de collecte de déchets ménagers et assimilés

Décision n° 117/2024 - oct./2024

Convention d’aide à l’immobilier d’entreprise

Décision n° 116/2024 - oct./2024

Convention d’aide à l’immobilier d’entreprise

Décision n° 111/2024 - oct./2024

Approbation d’une convention d’autorisation d’occupation du domaine public à titre gracieux et non constitutive de droits réels

Décision n° 113/2024 - oct./2024

Avenant n° 1 au lot n° 1 « Gros œuvre » du marché public portant sur les travaux de réhabilitation d’une ancienne halle SNCF située à Lardy

Décision n° 112/2024 - oct./2024

Approbation d’une convention relative à la mise en place d’un dispositif prévisionnel de secours pour la manifestation « Dies Gallo-Romanus » le 28 septembre 2024

Décision n° 114/2024 - oct./2024

Avenant n° 2 au lot n° 2 « Charpente bois – couverture » du marché public portant sur les travaux de réhabilitation d’une ancienne halle SNCF située à Lardy

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