proces verbaux

Procès verbaux et délibérations

Délibération n° 110-2026 - juin/2026

Création d'un emploi permanent - animateur handicap aux loisirs et à la vie ordinaire à temps complet (35h00 hebdomadaire) ouvert sur tous les grades du cadre d'emploi de moniteur-éducateur et intervenant familial territorial, d'agent social territorial et d'adjoint d'animation territorial.
Suppression d'un emploi permanent - animateur handicap aux loisirs et à la vie ordinaire à temps complet (35h00 hebdomadaire) ouvert sur le grade d'adjoint d'animation territorial.

Délibération n° 109/2026 - juin/2026

Création d'un emploi permanent - instructeur des autorisations d'urbanisme à temps complet (35h00 hebdomadaires) ouvert sur tous les grades du cadre d'emploi d'adjoint administratif territorial et de rédacteur territorial.
Suppression d'un emploi permanent - instructeur des autorisations d'urbanisme à temps complet (35h00 hebdomadaires) ouvert sur tous les grades du cadre d'emploi d'adjoint administratif territorial.

Liste des délibérations CC 17 juin 2026 - juin/2026

Liste des délibérations examinées lors de la séance du 17 juin 2026

Délibération n° 107/2026 - juin/2026

Création d'un emploi permanent - responsable transition et déchets à temps complet (35h00 hebdomadaire) ouvert sur tous les grades du cadre d'emploi de technicien territorial et du grade d'ingénieur territorial.

Délibération n° 102/2026 - juin/2026

Autorisation de recours au contrat d'apprentissage : rentrée scolaire 2026.

Délibération n° 106/2026 - juin/2026

Création d'un emploi permanent - Directeur de la Communication à temps complet (35h00 hebdomadaires) ouvert sur les grades d'attache territorial et d'attache principal territorial.

Délibération n° 100/2026 - juin/2026

Approbation de la convention d'objectifs et de moyens avec la crèche associative Les Diabolos de la Juine.

Délibération n° 101/2026 - juin/2026

Approbation de la convention d'objectifs et de moyens avec la crèche associative Les P'tits Bidous.

Délibération n° 99/2026 - juin/2026

Approbation de la convention de coordination entre les communes de la Communauté de communes (sauf Lardy), la Communauté de communes Entre Juine et Renarde, l'État et le Procureur de la République d'Évry.

Délibération n° 103/2026 - juin/2026

Création d'un emploi fonctionnel de Directeur Général des services.

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