proces verbaux

Procès verbaux et délibérations

Délibérations examinées CC 4 novembre 2026 - nov./2026

Liste des délibérations examinées lors de la séance du 4 novembre 2026

Délibération n° 158/2026 - nov./2026

Modification de la composition de la commission Finances

Délibération n° 159/2026 - nov./2026

Modification de la composition de la commission Équipements culturels

Délibération n° 160/2026 - nov./2026

Modification de la composition de la commission Attractivité et Transition écologique

Délibération n° 161/2026 - nov./2026

Modification de la composition de la commission Collecte et traitement des ordures ménagères et déchets assimilés

Délibération n° 162/2026 - nov./2026

Modification de représentants de la CCEJR au sein du SIARCE

Délibération n° 163/2026 - nov./2026

Modification de représentants de la CCEJR au SIREDOM

Délibération n° 164/2026 - nov./2026

Modification des représentants de la CCEJR au SMOYS

Délibération n° 165/2026 - nov./2026

Approbation d'une convention d'objectifs et de moyens avec l'Agence Départementale d'Aide au Logement de l'Essonne

Délibération n° 166/2026 - nov./2026

Adhésion au Conseil d'Architecture d'Urbanisme et d'Environnement

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