proces verbaux

Procès verbaux et délibérations

Délibération n° 95/2026 - juin/2026

Approbation de la convention d'objectifs avec "Initiative Essonne".

Délibération n° 93/2026 - juin/2026

Autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP) - exercice budgétaire 2026 - Clôture de l'AP/CP relative aux travaux de la crèche de Saint-Yon.

Délibération n° 97/2026 - juin/2026

Adoption des tarifs du périscolaire, de l'accueil de loisirs, de la restauration scolaire, de l'accueil des adolescents - année scolaire 2026-2027.

Délibération n° 107/2026 - juin/2026

Création d'un emploi permanent - responsable transition et déchets à temps complet (35h00 hebdomadaire) ouvert sur tous les grades du cadre d'emploi de technicien territorial et du grade d'ingénieur territorial.

Liste des délibérations CC 17 juin 2026 - juin/2026

Liste des délibérations examinées lors de la séance du 17 juin 2026

Délibération n° 115-2026 - juin/2026

Approbation d'une convention d'accueil d'une bénévole dans le cadre de l'évènement "Bel été".

Délibération n° 114-2026 - juin/2026

Approbation d'une convention d'accueil d'une bénévole dans le cadre de l'évènement "Bel été".

Délibération n° 113-2026 - juin/2026

Création d'un emploi permanent - assistant d'enseignement artistique à temps non complet (5h20 hebdomadaire) ouvert sur les grades d'assistant territorial d'enseignement artistique principal de 1ère classe et d'assistant territorial d'enseignement artistique principal de 2ème classe.
Suppression assistant d'enseignement artistique à temps non complet (7h00 hebdomadaire).

Délibération n° 112-2026 - juin/2026

Création d'un emploi permanent - aide vaisselle à temps non complet (7h00 hebdomadaire) ouvert sur le grade d'adjoint technique territorial.

Délibération n° 111-2026 - juin/2026

Création d'un emploi permanent - animateur enfance - jeunesse à temps complet (35h00 hebdomadaire) ouvert sur tous les grades du cadre d'emploi d'adjoint d'animation territorial
Suppression d'un emploi permanent - animateur enfance - jeunesse à temps complet (35h00 hebdomadaire) ouvert sur le grade d'adjoint d'animation territorial.

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