proces verbaux
FLASH INFO

Procès verbaux et délibérations

Délibération n° 85/2025 - avr./2025

Approbation du règlement de fonctionnement des accueils périscolaires et extrascolaires

Délibération n° 84/2025 - avr./2025

Approbation d'une convention de partenariat entre la commune de Mennecy et la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde pour la participation à un projet commun sur le conte musical Hansel & Gretel

Délibération n° 83/2025 - avr./2025

Adoption des tarifs des conservatoires pour l'année scolaire 2025/2026

Délibération n° 19/2025 - mars/2025

Approbation du procès-verbal de mise à disposition de la voirie communale de la commune de Villeneuve-sur-Auvers s'inscrivant dans le cadre du transfert de la compétence "Voirie d'intérêt communautaire"

Délibération n° 26/2025 - mars/2025

Approbation du procès-verbal de mise à disposition de la voirie communale de la commune d'Etréchy s'inscrivant dans le cadre du transfert de la compétence "Création, gestion et entretien de l'éclairage public"

Délibération n° 21/2025 - mars/2025

Approbation du procès-verbal de mise à disposition de la voirie communale de la commune de Boissy-le-Cutté s'inscrivant dans le cadre du transfert de la compétence "Création, gestion et entretien de l'éclairage public"

Délibération n° 22/2025 - mars/2025

Approbation du procès-verbal de mise à disposition de la voirie communale de la commune de Boissy-sous-Szint-Yon s'inscrivant dans le cadre du transfert de la compétence "Création, gestion et entretien de l'éclairage public"

Délibération n° 23/2025 - mars/2025

Approbation du procès-verbal de mise à disposition de la voirie communale de la commune de Bouray-sur-Juine s'inscrivant dans le cadre du transfert de la compétence "Création, gestion et entretien de l'éclairage public"

Délibération n° 24/2025 - mars/2025

Approbation du procès-verbal de mise à disposition de la voirie communale de la commune de Chamarande s'inscrivant dans le cadre du transfert de la compétence "Création, gestion et entretien de l'éclairage public"

Délibération n° 25/2025 - mars/2025

Approbation du procès-verbal de mise à disposition de la voirie communale de la commune de Chauffour-lès-Etréchy s'inscrivant dans le cadre du transfert de la compétence "Création, gestion et entretien de l'éclairage public"

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