proces verbaux

Procès verbaux et délibérations

Délibération n° 69/2026 - mai/2026

Désignation d'un représentant au Comité Départemental du Tourisme de l'Essonne

Délibération n° 68/2026 - mai/2026

Désignation de représentants au sein de la Commission Consultative d'Elaboration et de Suivi (CCES) du Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets (PRPGD) d'Ile-de-France

Délibération n° 72/2026 - mai/2026

Désignation d'un représentant au sein de l'association AMORCE

Délibération n° 66/2026 - mai/2026

Désignation de représentants pour siéger au sein du Comité de Programmation LEADER du Parc Naturel Régional (PNR) du Gâtinais Français

Délibération n° 65/2026 - mai/2026

Désignation de représentants pour siéger au sein du Groupe de Travail pour le SPANC du Parc Naturel Régional (PNR) du Gâtinais Français

Délibération n° 64/2026 - mai/2026

Désignation de représentants pour siéger au sein de la Commission de Consultation du Service Public Local du Parc Naturel Régional (PNR) du Gâtinais Français

Délibération n° 63/2026 - mai/2026

Désignation des représentants au Parc Naturel Régional (PNR) du Gâtinais Français

Délibération n° 62/2026 - mai/2026

Désignation des représentants au Syndicat Mixte Ouvert Essonne Numérique

Délibération n° 61/2026 - mai/2026

Désignation des représentants au Syndicat Mixte pour la Gestion de l'Habitat Voyageur (SYMGHAV)

Délibération n° 60/2026 - mai/2026

Désignation d'un représentant au sein de la Commission Consultative d'Elaboration et de Suivi (CCES) du Syndicat d'Elimination des Déchets de la Région d'Etampes (SEDRE)

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