proces verbaux
FLASH INFO

Procès verbaux et délibérations

Délibération n° 92/2025 - avr./2025

Avis de la Communauté de communes sur la révision du projet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin versant de l'Orge et de l'Yvette

Délibération n° 90/2025 - avr./2025

Création d'un emploi permanent d'Assistant d'Enseignement Artistique à temps complet (20h00 hebdomadaire) ouvert sur les grades d'assistant territorial d'enseignement artistique principal de 1ère classe et d'assistant territorial d'enseignement artistique principal de 2ème classe

Délibération n° 89/2025 - avr./2025

Création d'un emploi permanent de Responsable des bâtiments à temps complet (35h00 hebdomadaire) ouvert sur le grade d'agent de maîtrise et tous les grades du cadre d'emploi de technicien territorial et du grade d'ingénieur et suppression d'un même emploi à temps complet (35h00 hebdomadaire) ouvert sur tous les grades du cadre d'emploi de technicien territorial et du grade d'ingénieur

Délibération n° 88/2025 - avr./2025

Approbation d'une convention de coopération pour l'insertion sociale et professionnelle des jeunes de 16 à 25 ans pour l'année 2025 - Mission Locale des 3 Vallées

Délibération n° 87/2025 - avr./2025

Approbation de la convention d'accueil d'une équipe de bénévoles dans le cadre de l'opération Lire et Faire Lire

Délibération n° 86/2025 - avr./2025

Adoption des tarifs du périscolaire, de l'accueil de loisirs, de la restauration scolaire, de l'accueil des adolescents - Année scolaire 2025-2026

Délibération n° 19/2025 - mars/2025

Approbation du procès-verbal de mise à disposition de la voirie communale de la commune de Villeneuve-sur-Auvers s'inscrivant dans le cadre du transfert de la compétence "Voirie d'intérêt communautaire"

Délibération n° 25/2025 - mars/2025

Approbation du procès-verbal de mise à disposition de la voirie communale de la commune de Chauffour-lès-Etréchy s'inscrivant dans le cadre du transfert de la compétence "Création, gestion et entretien de l'éclairage public"

Délibération n° 20/2025 - mars/2025

Approbation du procès-verbal de mise à disposition de la voirie communale de la commune d'Auvers-Saint-Georges s'inscrivant dans le cadre du transfert de la compétence "Création, gestion et entretien de l'éclairage public"

Délibération n° 21/2025 - mars/2025

Approbation du procès-verbal de mise à disposition de la voirie communale de la commune de Boissy-le-Cutté s'inscrivant dans le cadre du transfert de la compétence "Création, gestion et entretien de l'éclairage public"

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