proces verbaux

Procès verbaux et délibérations

Délibération n° 49/2025 - mars/2025

Approbation du Pacte Financier et Fiscal

Délibération n° 50/2025 - mars/2025

Débat d'orientation budgétaire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde - Exercice 2025

Délibération n° 51/2025 - mars/2025

Approbation de la convention de répartition des charges entre la commune d'Auvers-Saint-Georges et la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde

Délibération n° 38/2025 - mars/2025

Approbation du procès-verbal de mise à disposition de la voirie communale de la commune de Chamarande s'inscrivant dans le cadre du transfert de la compétence "Assainissement des eaux usées" et "Gestion des eaux pluviales"

Délibération n° 185/2024 - déc./2024

Motion d’indignation concernant la réforme des redevances des agences de l’eau

Délibération n° 179/2024 - déc./2024

Régularisation de la servitude d’eau pluviale passant sous la parcelle A 922 située à Bouray-sur-Juine et appartenant à la commune de Janville-sur-Juine

Délibération n° 186/2024 - déc./2024

Fixation de la contrevaleur de la redevance relative à la performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2025

Délibération n° 184/2024 - déc./2024

Décision modificative n° 2 – Budget Principal – Année 2024

Délibération n° 183/2024 - déc./2024

Demande d’admission en non-valeur de produits irrécouvrables sur les budgets Principal, Assainissement et Eau potable – Année 2024

Délibération n° 182/2024 - déc./2024

Autorisation d’engagement financier préalable et de la liquidation des dépenses et recettes sur la section investissement avant l’exécution budgétaire 2025 – Budget Eau

Inscrivez-vous à notre newsletter et restez informés sur les actualités de la communauté de communes.

Nous n'avons pas pu confirmer votre inscription.
Veuillez confirmer votre inscription par mail (indésirables).

Vos données sont collectées par la Communauté de communes d'Entre Juine et Renarde afin de pouvoir vous envoyer une lettre d’information. Pour en savoir plus sur la collecte de vos données, consultez notre politique de gestion des données.

window.REQUIRED_CODE_ERROR_MESSAGE = 'Veuillez choisir un code pays'; window.LOCALE = 'fr'; window.EMAIL_INVALID_MESSAGE = window.SMS_INVALID_MESSAGE = "Les informations que vous avez fournies ne sont pas valides. Veuillez vérifier le format de votre adresse email."; window.REQUIRED_ERROR_MESSAGE = "Vous devez renseigner ce champ."; window.GENERIC_INVALID_MESSAGE = "Les informations que vous avez fournies ne sont pas valides. Veuillez vérifier le format de votre adresse email."; window.translation = { common: { selectedList: '{quantity} liste sélectionnée', selectedLists: '{quantity} listes sélectionnées' } }; var AUTOHIDE = Boolean(0);