proces verbaux

Procès verbaux et délibérations

Délibération n° 110/2026 - juin/2026

Création d'un emploi permanent - animateur handicap aux loisirs et à la vie ordinaire à temps complet (35h00 hebdomadaire) ouvert sur tous les grades du cadre d'emploi de moniteur-éducateur et intervenant familial territorial, d'agent social territorial et d'adjoint d'animation territorial.
Suppression d'un emploi permanent - animateur handicap aux loisirs et à la vie ordinaire à temps complet (35h00 hebdomadaire) ouvert sur le grade d'adjoint d'animation territorial.

Délibération n° 111-2026 - juin/2026

Création d'un emploi permanent - animateur enfance - jeunesse à temps complet (35h00 hebdomadaire) ouvert sur tous les grades du cadre d'emploi d'adjoint d'animation territorial
Suppression d'un emploi permanent - animateur enfance - jeunesse à temps complet (35h00 hebdomadaire) ouvert sur le grade d'adjoint d'animation territorial.

Délibération n° 112-2026 - juin/2026

Création d'un emploi permanent - aide vaisselle à temps non complet (7h00 hebdomadaire) ouvert sur le grade d'adjoint technique territorial.

Délibération n° 113-2026 - juin/2026

Création d'un emploi permanent - assistant d'enseignement artistique à temps non complet (5h20 hebdomadaire) ouvert sur les grades d'assistant territorial d'enseignement artistique principal de 1ère classe et d'assistant territorial d'enseignement artistique principal de 2ème classe.
Suppression assistant d'enseignement artistique à temps non complet (7h00 hebdomadaire).

Délibération n° 114-2026 - juin/2026

Approbation d'une convention d'accueil d'une bénévole dans le cadre de l'évènement "Bel été".

Délibération n° 115-2026 - juin/2026

Approbation d'une convention d'accueil d'une bénévole dans le cadre de l'évènement "Bel été".

Délibérations examinées CC 17 06 2026 - juin/2026

Liste des délibérations examinées lors de la séance du 17 juin 2026

Délibération n° 82/2026 - juin/2026

Approbation du Compte Financier Unique - Budget principal CCEJR - Exercice 2025.

PV conseil 17/06/2026 - juin/2026

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 17 juin 2026

Délibérations examinées CC 13 05 2026 - mai/2026

Liste des délibérations examinées lors de la séance du 13 mai 2026

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