Procès verbaux et délibérations
Avis sur les adhésions de la Communauté de Communes de la Haute Vallée de Chevreuse et la Communauté d'Agglomération Rambouillet Territoire au SYMGHAV
Création d'un emploi permanent d'Assistant d'enseignement artistique à temps non complet et suppression d'un même emploi
Procès Verbal du Conseil Communautaire du 17 décembre 2025
Liste des délibérations examinées lors de la séance du 17 décembre 2025
Rapport sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable (RPQS) sur les communes de Boissy-sous-Saint-Yon, Saint-Yon et Saint-Sulpice-de-Favières pour l'année 2024 - SIARCE
Rapport annuel relatif à la délégation en matière d'eau potable sur les communes de Boissy-sous-Saint-Yon, Saint-Yon et Saint-Sulpice-de-Favières - VEOLIA - année 2024
Rapport sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement (RPQS) sur la commune de Boissy-le-Cutté pour l'année 2024 - SIARCE
Rapport annuels relatif à la délégation en matière d'assainissement sur la commune de Boissy-le-Cutté - SUEZ - année 2024
SCOT de la CCEJR : Débat du projet d'aménagement stratégique (PAS)
Approbation du produit de la taxe gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) pour l'exercice budgétaire 2026
Adoption du Budget primitif - Budget annexe eau potable - exercice budgétaire 2026
Adoption du Budget primitif - Budget annexe Assainissement - exercice budgétaire 2026