proces verbaux

Procès verbaux et délibérations

Délibération n° 203/2024 - déc./2024

Création / Suppression d’un emploi permanent – Animateur Enfance-Jeunesse à temps non complet

Délibération n° 202/2024 - déc./2024

Création d’un emploi permanent d’Animateur Enfance-Jeunesse à temps complet (35h00 hebdomadaire)

Délibération n° 201/2024 - déc./2024

Création d’un emploi permanent d’Animateur Enfance-Jeunesse à temps complet (35h00 hebdomadaire)

PV conseil 18/12/2024 - déc./2024

Procès verbal du Conseil communautaire du 18 décembre 2024

Délibération n° 199/2024 - déc./2024

Création d’un emploi-permanent – Technicien Eau et Assainissement à temps complet (35h00 hebdomadaire)

Délibération n° 196/2024 - déc./2024

Instauration du nouveau régime indemnitaire des agents de la police municipale intercommunale

Délibération n° 196/2024 - déc./2024

Instauration du nouveau régime indemnitaire des agents de la police municipale intercommunale

Délibération n° 195/2024 - déc./2024

Présentation du rapport sur l’apprentissage au sein de la CCEJR – Année scolaire 2023-2024

Délibération n° 194/2024 - déc./2024

Instauration de la participation de la Communauté de Communes à la protection sociale complémentaire de ses agents dans le cadre de contrats labélisés

Délibération n° 193/2024 - déc./2024

Approbation de la convention d’objectifs et de moyens avec l’association Initiative Essonne

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