Procès verbaux et délibérations
Adoption du budget primitif - Budget principal - exercice budgétaire 2026
Avis sur la dissolution du Syndicat Intercommunal d'assainissement de la région de Cheptainville (SIARC) et la répartition financière et patrimoniale proposée par le Comité syndical.
Liste des délibérations examinées lors de la séance du 26 novembre 2025
Procès Verbal du Conseil Communautaire du 26 novembre 2025
Création d'un emploi permanent d'Assistant d'enseignement artistique et suppression d'un même emploi
Approbation du nouveau procès-verbal de restitution des biens meubles et immeubles utile à l'exercice de la compétence eau potable par le SIARCE
Création d'un emploi permanent d'Assistant d'enseignement artistique et suppression d'un même emploi
Création d'un emploi permanent de Directeur des ressources humaines, des affaires juridiques et de la commande publique et suppression d'un même emploi
Création d'un emploi permanent d'Assistant d'enseignement artistique et suppression d'un même emploi
Création d'un emploi permanent d'Assistant d'enseignement artistique et suppression d'un même emploi