Procès verbaux et délibérations
Approbation de la convention d’aide avec le MEDEF ESSONNE
Présentation du rapport sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement (RPQS) - 2023
Procès verbal du Conseil communautaire du 6 novembre 2024
Liste des délibérations examinées lors de la séance du 06 novembre 2024
Présentaiton du rapport annuel sur la concession relative au développement et l’exploitation du réseau de distribution d’électricité et de la fourniture d’énergie électrique aux tarifs réglementés de vente – Sociétés ENEDIS et EDF – Année 2023
Présentation du rapport d’activité – Syndicat mixte pour l’Aménagement et l’entretien de la Rivière Juine et ses Affluents – Année 2023
Présentation du rapport annuel relatif à la délégation en matière d’assainissement collectif sur la commune d’Etréchy – Société SUEZ – Année 2023
Présentation du rapport annuel relatif à la délégation en matière d’eau potable sur la commune d’Etréchy – Société SUEZ – Année 2023
Présentation du rapport annuel relatif à la délégation en matière d’eau potable sur la commune de Boissy-le-Cutté – Société SUEZ – Année 2023
Approbation de la charte qualité des réseaux d’assainissement de l’association française des professionnels de l’eau et des déchets (ASTEE)