proces verbaux

Procès verbaux et délibérations

Délibération n° 88/2025 - avr./2025

Approbation d'une convention de coopération pour l'insertion sociale et professionnelle des jeunes de 16 à 25 ans pour l'année 2025 - Mission Locale des 3 Vallées

Délibération n° 89/2025 - avr./2025

Création d'un emploi permanent de Responsable des bâtiments à temps complet (35h00 hebdomadaire) ouvert sur le grade d'agent de maîtrise et tous les grades du cadre d'emploi de technicien territorial et du grade d'ingénieur et suppression d'un même emploi à temps complet (35h00 hebdomadaire) ouvert sur tous les grades du cadre d'emploi de technicien territorial et du grade d'ingénieur

Délibération n° 90/2025 - avr./2025

Création d'un emploi permanent d'Assistant d'Enseignement Artistique à temps complet (20h00 hebdomadaire) ouvert sur les grades d'assistant territorial d'enseignement artistique principal de 1ère classe et d'assistant territorial d'enseignement artistique principal de 2ème classe

Délibération n° 91/2025 - avr./2025

Approbation du principe de recours à une concession pour la gestion du service public d'alimentation en eau potable sur les communes d'Auvers-Saint-Georges, Boissy-le-Cutté, Bouray-sur-Juine, Chamarande, Etréchy, Janville-sur-Juine, Lardy et Villeneuve-sur-Auvers

Délibération n° 92/2025 - avr./2025

Avis de la Communauté de communes sur la révision du projet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin versant de l'Orge et de l'Yvette

PV conseil 02/04/2025 - avr./2025

Procès-verbal du conseil communautaire du 2 avril 2025

Délibérations examinées - avr./2025

Liste des délibérations examinées lors de la séance du 2 avril 2025

Délibération n° 23/2025 - mars/2025

Approbation du procès-verbal de mise à disposition de la voirie communale de la commune de Bouray-sur-Juine s'inscrivant dans le cadre du transfert de la compétence "Création, gestion et entretien de l'éclairage public"

Délibération n° 22/2025 - mars/2025

Approbation du procès-verbal de mise à disposition de la voirie communale de la commune de Boissy-sous-Szint-Yon s'inscrivant dans le cadre du transfert de la compétence "Création, gestion et entretien de l'éclairage public"

Délibération n° 19/2025 - mars/2025

Approbation du procès-verbal de mise à disposition de la voirie communale de la commune de Villeneuve-sur-Auvers s'inscrivant dans le cadre du transfert de la compétence "Voirie d'intérêt communautaire"

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