Procès verbaux et délibérations

Adoption du règlement intérieur du Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD)

Restauration scolaire – Dispositif de la cantine à 1€ - Tarification sociale des repas – Avenant EGAlim n° 1

Approbation de la convention d’objectifs et de moyens avec la micro crèche associative Les Pitchounes

Création d’un emploi permanent d’Agent de restauration à temps non complet (22h45) et suppression d’un même emploi à temps non complet (28h)

Approbation de la convention d’accueil d’un bénévole dans le cadre de la sensibilisation à l’histoire de la flamme olympique pour les enfants du centre de loisirs de Bouray-sur-Juine

Création d’un emploi permanent de Référent d’office à temps non complet (17h30) et suppression d’un emploi permanent d’Agent de restauration à temps complet (35h)

Procès verbal du Conseil communautaire du 25 septembre 2024

Liste des délibérations examinées lors de la séance du 25 septembre 2024

Avis sur l’adhésion des communes de Brouy, Champmotteux, Morsang-sur-Seine, Ormoy-la-Rivière et Valpuiseaux au SMOYS

Avis sur l’adhésion de la commune de Buno-Bonnevaux au SMOYS