Procès verbaux et délibérations

Délibération portant l'approbation de la convention d’objectifs et de moyens avec la crèche associative Les P’tits Loups

Délibération portant l'approbation de la convention d’objectifs et de moyens avec la micro-crèche associative Les Pitchounes

Délibération portant l'adoption des critères de désherbage des documents de la médiathèque et des jeux de la ludothèque

Délibération portant modification du règlement de mise à disposition de biens – Avenant n° 5

Délibération portant l'approbation d’une convention pour l’accueil des enfants de la commune de Guibeville à l’accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) de Lardy

Délibération portant l'approbation d’une convention pour l’accueil des enfants de la commune de d’Huison Longueville aux accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) de Boissy-le-Cutté et Bouray-sur-Juine

Délibération portant l'approbation du compte financier unique – Budget annexe Assainissement – Exercice 2024

Délibération portant le reversement de la part communale de TICFE

Délibération portant un ajustement pour la fixation de la durée d’amortissement des biens plan comptable M57

Délibération portant l'affectation définitive du résultat – Budget annexe Assainissement – Exercice 2024