proces verbaux

Procès verbaux et délibérations

Délibération n° 62/2024 - juin/2024

Approbation d'une convention de co-maitrise d'ouvrage avec la commune d'Étréchy visant à permettre la sécurisation des abords du groupe solaire Schuman

Délibération n° 69/2024 - juin/2024

Approbation de la convention d'objectifs et de moyens avec l'association Initiative Essonne

Délibération n° 68/2024 - juin/2024

Approbation de la convention de partenariat entre la société CREACOM GAMES et la CCEJR pour le développement du jeu représentant 36 communes du département de l'Essonne sous la dénomination "CIRCINO, le chasseur de trésors - Destination Essonne"

Délibération n° 67/2024 - juin/2024

Modification du réglement de location des roues avec assistance électrique et fixation du tarif de location

Délibération n° 66/2024 - juin/2024

Adoption du réglement du défi vélo école - Éidition 2024

Délibération n° 65/2024 - juin/2024

Adoption du réglement d'attribution des subventions à l'acquisition de récupérateurs d'eau de pluie

Délibération n° 64/2024 - juin/2024

Adoption du plan air, volet renforcant la partie "Qualie de l'air" du plan Climat Air Énergie territorial de la CCEJR

Délibération n° 63/2024 - juin/2024

Approbation du procès verbal de la restitution des biens meubles et immeubles utile à l'exercice de la compétence eau potable par le SIACRE sur le périmètre des communes d'Auvers-Saint-Geogres, Bouray-Sur-Juine, Chamarande, Janville-Sur-Juine, Lardy et Villeneuve-Sur-Auvres

Délibération n° 61/2024 - juin/2024

Modification des représentants de la CCEJR au sein du syndicat intercommunal d'électricité du Gatinais d'Ile-de-France (SIEGIF)

Délibération n° 60/2024 - juin/2024

Modification des représentants de la CCEJR au sein du syndicat intercommunal d'aménagement, de rivières et du cycle de l'eau (SIACRE)

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