Procès verbaux et délibérations

Présentaiton du rapport annuel sur la concession relative au développement et l’exploitation du réseau de distribution d’électricité et de la fourniture d’énergie électrique aux tarifs réglementés de vente – Sociétés ENEDIS et EDF – Année 2023

Présentation du rapport d’activité – Syndicat mixte pour l’Aménagement et l’entretien de la Rivière Juine et ses Affluents – Année 2023

Présentation du rapport annuel relatif à la délégation en matière d’assainissement collectif sur la commune d’Etréchy – Société SUEZ – Année 2023

Présentation du rapport annuel relatif à la délégation en matière d’eau potable sur la commune d’Etréchy – Société SUEZ – Année 2023

Présentation du rapport sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement (RPQS) - 2023

Approbation de la charte qualité des réseaux d’assainissement de l’association française des professionnels de l’eau et des déchets (ASTEE)

Création d’un emploi permanent d’Assistant d’enseignement artistique à temps non complet (12h00 hedbo) et suppression de deux mêmes emplois à temps non complet (5h00 et 7h00 hebdo)

Création d’un emploi permanent d’Assistant d’enseignement artistique à temps non complet (4h40 hedbo) et suppression d’un même emploi à temps non complet (4h00 hebdo)

Création d’un emploi permanent d’Assistant d’enseignement artistique à temps non complet (4h40 hedbo) et suppression d’un même emploi à temps non complet (4h00 hebdo)

Création d’un emploi permanent d’Assistant d’enseignement artistique à temps non complet (16h40 hedbo) et suppression de deux mêmes emplois à temps non complet (12h50 et 6h20 hebdo)