proces verbaux

Procès verbaux et délibérations

Délibération n° 71/2025 - avr./2025

Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2024 - Budget principal

Délibération n° 83/2025 - avr./2025

Adoption des tarifs des conservatoires pour l'année scolaire 2025/2026

Délibération n° 82/2025 - avr./2025

Approbation d'une convention d'objectifs et de moyens avec l'Agence Départementale d'Aide au Logement de l'Essonne

Délibération n° 77/2025 - avr./2025

Adoption du budget primitif - Budget principal - Exercice budgétaire 2025

Délibération n° 84/2025 - avr./2025

Approbation d'une convention de partenariat entre la commune de Mennecy et la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde pour la participation à un projet commun sur le conte musical Hansel & Gretel

Délibération n° 90/2025 - avr./2025

Création d'un emploi permanent d'Assistant d'Enseignement Artistique à temps complet (20h00 hebdomadaire) ouvert sur les grades d'assistant territorial d'enseignement artistique principal de 1ère classe et d'assistant territorial d'enseignement artistique principal de 2ème classe

Délibération n° 85/2025 - avr./2025

Approbation du règlement de fonctionnement des accueils périscolaires et extrascolaires

Délibérations examinées - avr./2025

Liste des délibérations examinées lors de la séance du 2 avril 2025

PV conseil 02/04/2025 - avr./2025

Procès-verbal du conseil communautaire du 2 avril 2025

Délibération n° 92/2025 - avr./2025

Avis de la Communauté de communes sur la révision du projet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin versant de l'Orge et de l'Yvette

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