proces verbaux
FLASH INFO

Procès verbaux et délibérations

Délibération n° 138/2024 - nov./2024

Election d’un vice-président de la CCEJR

Délibération n° 137/2024 - nov./2024

Modification du nombre de vice-présidents de la CCEJR

Délibération n° 154/2024 - nov./2024

Approbation de la convention tripartite relative à la gestion du Projet Alimentaire Territorial Sud Essonne (PATSE) label n° 2 émergence

Délibération n° 151/2024 - nov./2024

Approbation d’une convention avec l’Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) relative au traitement des avis de mise en fourrière

Délibération n° 157/2024 - nov./2024

Approbation de la convention d’objectifs et de moyens avec l’Amicale du personnel de la CCEJR

Délibération n° 155/2024 - nov./2024

Approbation de la convention d’aide avec le MEDEF ESSONNE

Délibération n° 165/2024 - nov./2024

Présentation du rapport annuel relatif à la délégation en matière d’eau potable sur la commune de Boissy-le-Cutté – Société SUEZ – Année 2023

PV conseil 06/11/2024 - nov./2024

Procès-verbal du Conseil communautaire du 6 novembre 2024

Délibérations examinées - nov./2024

Liste des délibérations examinées lors de la séance du 6 novembre 2024

Délibération n° 156/2024 - nov./2024

Approbation d’une convention de partenariat avec la Région Ile-de-France pour l’obtention de tickets loisirs

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