proces verbaux

Procès verbaux et délibérations

Délibération n° 170/2025 - nov./2025

Décision modificative n° 1 - Budget annexe assainissement - Année 2025

Délibération n° 171/2025 - nov./2025

Décision modificative n° 1 - Eau - Année 2025

Délibération n° 168/2025 - nov./2025

Demande de créances éteintes sur le budget principal - Année 2025

Délibération n° 173/2025 - nov./2025

Approbation du renouvellement du projet de fonctionnement du Relais Petite Enfance de la CCEJR

Délibération n° 175/2025 - nov./2025

Approbation du projet éducatif communautaire des structures d'accueil de loisirs et jeunesse 2026-2030

Délibération n° 176/2025 - nov./2025

Demande d'habilitation pour l'accueil des travaux d'intérêt générale au sein des services de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde

Délibération n° 177/2025 - nov./2025

Présentation du rapport sur l'apprentissage au sein de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde - Année scolaire 2024-2025

Délibération n° 178/2025 - nov./2025

Approbation de la convention d'objectifs et de moyens avec l'amicale du personnel de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde

Délibération n° 174/2025 - nov./2025

Approbation de la convention territoriale globale (CTG) avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) pour la période 2026-2030

Délibération n° 144/2025 - sept./2025

Approbation du règlement de fonctionnement des accueils périscolaires et extrascolaires.

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