proces verbaux

Procès verbaux et délibérations

Délibération n° 159/2025 - sept./2025

Présentation du rapport annuel relatif à la délégation en matière d'eau potable sur la commune de Boissy Le Cutte - Société SUEZ - année 2024.

Délibération n° 157/2025 - sept./2025

Présentation du rapport annuel relatif à la délégation en matière d’eau potable sur les communes de Auvers saint-georges, de Bouray sur Juine, de Chamarande, de Janville sur Juine, de Lardy et de Villeneuve sur Auvers (ex sievj) – Société VEOLIA – année 2023.

Délibération n° 156/2025 - sept./2025

Présentation du rapport annuel relatif à la délégation en matière d'eau potable sur la commune d'Étréchy - Société SUEZ - année 2024.

Délibération n° 155/2025 - sept./2025

Présentation du rapport annuel relatif à la délégation en matière d'assainissement collectif sur la commune de Auvers Saint-Georges, de Chamarande, de Chauffour-lès-Etréchy et de Torfou - Société VEOLIA - année 2024.

Délibération n° 154/2025 - sept./2025

Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable (RPQS) - 2024.

Délibération n° 153/2025 - sept./2025

Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement (RPQS) - 2024.

Délibération n° 152/2025 - sept./2025

Exonération de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères.

Délibération n° 110/2025 - juin/2025

Délibération portant l'approbation de la convention d’objectifs et de moyens avec la crèche associative Les P’tits Loups

Délibération n° 107/2025 - juin/2025

Délibération portant modification du règlement de mise à disposition de biens – Avenant n° 5

Délibération n° 108/2025 - juin/2025

Délibération portant l'adoption des critères de désherbage des documents de la médiathèque et des jeux de la ludothèque

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