proces verbaux

Procès verbaux et délibérations

Délibération n° 63/2025 - mars/2025

Approbation de la convention de répartition des charges entre la commune de Villeneuve-sur-Auvers et la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde

Délibération n° 56/2025 - mars/2025

Approbation de la convention de répartition des charges entre la commune de Janville-sur-Juine et la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde

Délibération n° 57/2025 - mars/2025

Approbation de la convention de répartition des charges entre la commune de Lardy et la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde

Délibération n° 58/2025 - mars/2025

Approbation de la convention de répartition des charges entre la commune de Saint-Sulpice-de-Favières et la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde

Délibération n° 59/2025 - mars/2025

Approbation de la convention de répartition des charges entre la commune de Saint-Yon et la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde

Délibération n° 60/2025 - mars/2025

Approbation de la convention de répartition des charges entre la commune de Souzy-la-Briche et la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde

Délibération n° 61/2025 - mars/2025

Approbation de la convention de répartition des charges entre la commune de Torfou et la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde

Délibération n° 64/2025 - mars/2025

Modification du RIFSEEP applicable à la filière technique

Délibération n° 54/2025 - mars/2025

Approbation de la convention de répartition des charges entre la commune de Chamarande et la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde

Délibération n° 65/2025 - mars/2025

Création d'un emploi permanent - Assistant artistique d'enseignement à temps complet (20h00 hebdomadaire) ouvert sur les grades d'assistant territorial d'enseignement artistique principal de 1ère classe et d'assistant territorial d'enseignement artistique principal de 2ème classe

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