Procès verbaux et délibérations
Conclusion d'une convention de co-maitrise d'ouvrage avec Coeur d'Essonne Agglomération visant à permettre la réhabilitation du Pont de l'Abreuvoir situé entre les communes de Breuillet et Saint-Yon
Délégation de pouvoir de l'organe délibérant au Président
Fixation de la participation financière de la Communauté de communes aux coûts représentés par les heures d'intervention
Fixation du montant du loyer d'un local situé au rez-de-chaussée-de-chaussée de l'ancienne halle SNCF situé à Lardy
Fixation du barème des participations des familles accueillies au sein de la micro crèche et de la crèche occassionnelle à Boissy-Sous-Saint-Yon
Instauration des heures supplémentaires irrégulières
Création d'un emploi permanent - Responsable petites crèches à temps complet (35h00 hebdomadaire) ouvert sur tous les grades du cadre emploi de puéricultrice territoriale, d'infirmier territorial en soins généraux et d'éducateur territorial de jeunes enfants
Création d'un emploi permanent - Auxiliaire de vie à temps complet (35h00 hebdomadaire) ouvert sur tous les grades du cadre emploi d'agent social territorial.
Suppression d'un emploi permanent - Auxiliaire de vie à temps complet (35h00 hebdomadaire) ouvert sur le grade du cadre d'agent social
Création d'un emploi permanent - Animateur petite enfance à temps complet (35h00 hebdomadaire) ouvert sur tous les grades du cadre d'emploi d'adjoint d'animation territorial.
Approbation de la Convention de coopération pour l'insertion sociale et professionnelle des jeunes de 16 à 25 ans pour l'année 2024 - Mission locale des 3 Vallées