proces verbaux
FLASH INFO

Procès verbaux et délibérations

Délibération n° 33/2023 - avr./2023

Création d'un emploi permanent de Responsable Petite Enfance (35h00 hebdo)

Délibération n° 34/2023 - avr./2023

Création d'un emploi permanent d'Assist. adm. de la Direction PEEJR à temps complet ouvert sur tous les grades du cadre d'emploi d'adj. adm. et suppression d'un emploi d'Assistant de gestion à temps complet ouvert sur le grade d'adj. adm. pal 1e cl

Délibération n° 27/2023 - avr./2023

Désignation de représentants pour siéger au sein du collège "élus" du Comité Social Territorial (CST)

Délibération n° 28/2023 - avr./2023

Présentation du rapport sur la situation en matière d'égalité femme-homme et approbation du plan d'actions 2023-2026

Délibération n° 29/2023 - avr./2023

Débat d'orientation budgétaire portant sur le budget de la Communauté de communes Entre Juine et Renarde - Exercice 2023

Délibération n° 30/2023 - avr./2023

Fixation de la durée d'amortissement des biens budgets annexes : budget Assainissement et budget Eau - Plan comptable M49

Délibération n° 31/2023 - avr./2023

Approbation de la convention de coopération pour l'insertion sociale et professionnelle des jeunes de 16 à 25 ans pour l'année 2023 - Mission Locale des 3 Vallées

Délibération n° 32/2023 - avr./2023

Création d'un emploi permanent de Responsable Enfance, Jeunesse et Restauration à temps complet (35h00 hebdo)

Délibération n° 36/2023 - avr./2023

Création d'un emploi permanent de Technicien eau et assainissement à temps complet (35h hebdo)

Délibération n° 35/2023 - avr./2023

Création d'un emploi permanent d'Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (3H20 hebdo)

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