proces verbaux

Procès verbaux et délibérations

Délibération n° 78/2024 - juin/2024

Adoption des tarifs du périscolaire, de l'accueil de loirsirs, de la restauration scolaire, de l'accueil des adolescents - Année scolaire 2024-2025

Délibération n° 79/2024 - juin/2024

Modification de la délibération portant application du dispositif de la cantine à 1€

Délibération n° 80/2024 - juin/2024

Approbation de la convention de partenariat entre le collège Le Roussay et la CCEJR pour l'animation d'activités éducatives sur le temps de la pause méridienne

Délibération n° 81/2024 - juin/2024

Approbation de la convention de partenariat entre le collège Germaine Tillion et la CCEJR pour l'animation d'activités éducatives sur le temps de la pause méridienne

Délibération n° 82/2024 - juin/2024

Approbation de la convention de partenariat avec l'association Billard Club Strépinacois

Délibération n° 83/2024 - juin/2024

Approbation de la convention de partenariat avec l'association Epnak pour l'année scolaire 2023-2024

Délibération n° 84/2024 - juin/2024

Approbation de la convention d'objectifs et de moyens avec l'association L'Harmonie d'Étréchy

Délibération n° 85/2024 - juin/2024

Adoption des tarifs des conservatoires pour l'année scolaire 2024-2025

Délibération n° 86/2024 - juin/2024

CONSEIL COMMUNAUTAIRE : Autorisation de recours au contrat d'apprentissage : rentrée scolaire 2024

Délibération n° 87/2024 - juin/2024

Modification de l'organisation du temps de travail au seine de la CCEJR

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