proces verbaux

Procès verbaux et délibérations

Délibération n° 16/2024 - mars/2024

Révisions des autorisations de programme et des crédit de paiement (AP/CP) - Exercice budgétaire 2024

Délibération n° 26/2024 - mars/2024

Création d'un emploi permanent - Référent de structure d'accueil de loisirs à temps complet (35h00 hebdomadaire) ouvert sur tous les grades du cadre d'emploi d'Adjoint d'animation territorial.
Suppression d'un emploi permanent - Référent de structure d'accueil de loisirs à temps complet (35h00 hebdomadaire) ouvert sur le grade d'Adjoint d'animation territorial principal de 2ème classe

Délibération n° 15/2024 - mars/2024

Reprise anticipée des résultats de l'exercices 2023 - Budget principal

Délibération n° 23/2024 - mars/2024

Création d'un emploi permanent - Référent d'office à temps complet (35h00 hebdomadaire) ouvert sur tous les grades du cadre emploi d'Adjoint technique territorial.
Suppression d'un emploi permanent - Référent d'office à temps complet (35h00 hebdomadaire) ouvert sur le grade d'Adjoint technique territorial principal de 2ème classe.

Délibération n° 21/2024 - mars/2024

Avis de la Communauté de communes entre Juine et Renarde sur le projet de schéma directeur de la région Ile-de-France environnement arrêté le 12 juillet 2023

Délibération n° 24/2024 - mars/2024

Création d'un emploi permanent - Référent d'office à temps complet (35h00 hebdomadaire) ouvert sur tous les grades du cadre emploi d'Adjoint technique territorial.
Suppression d'un emploi permanent - Référent d'office à temps complet (35h00 hebdomadaire) ouvert sur le grade d'Adjoint technique territorial principal de 2ème classe

Délibération n° 25/2024 - mars/2024

Création d'un emploi permanent - Appariteur à temps complet (35h00 hebdomadaire) ouvert sur tous les grades du cadre d'emploi d'Adjoint technique territorial.
Suppression d'un emploi permanent - Appariteur à temps complet (35h00 hebdomadaire) ouvert sur le grade d'Adjoint technique territorial principal de 2ème classe.

Délibération n° 08/2024 - févr./2024

Approbation de la convention d'objectifs et de moyens avec l'association l'Harmonie d'Etréchy

Délibération n° 03/2024 - févr./2024

Installation de M. Gilles BACH en qualité de conseiller communautaire

Délibération n° 04/2024 - févr./2024

Présentation du rapport d'activités de la Communauté de communes pour l'année 2022

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