Procès verbaux et délibérations

Délibération n° 96/2023 - juil./2023

Fixation du régime des autorisations spéciales d'absences pour événements familiaux

Délibération n° 98/2023 - juil./2023

Fixation de la tarification des repas fournis dans le cadre du service de maintien à domicile

Délibération n° 94/2023 - juil./2023

Présentation du RPQS 2022 Gestion et prévention des déchets ménagers et assimilés

Délibération n° 93/2023 - juil./2023

Fixation de la tarification "spéciale été" du service de location de roue à assistance électrique "mobi roue"

Délibération n° 91/2023 - juil./2023

Adoption des tarifs des conservatoires pour l'année scolaire 2023-2024

Délibération n° 90/2023 - juil./2023

Adoption des tarifs du périscolaire, accueil de loisirs, restauration scolaire et accueil des adolescents pour l'année scolaire 2023-2024

Délibération n° 63/2023 - juin/2023

Adhésion de principe à la SPL portant création de la légumerie

Délibération n° 64/2023 - juin/2023

Approbation du principe de cession d'une parcelle au Conseil Départemental de l'Essonne pour l'implantation d'une légumerie dans le Sud Essonne

Délibération n° 67/2023 - mai/2023

Approbation de la convention d'objectifs et de moyens avec la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Région Ile-de-France

Délibération n° 59/2023 - mai/2023

Modification de la composition de la commission Culture