proces verbaux

Procès verbaux et délibérations

Délibération n° 131/2024 - sept./2024

Création d’un emploi permanent de Juriste commande publique à temps complet (35h)

Délibération n° 132/2024 - sept./2024

Approbation de la convention d’accueil d’un bénévole dans le cadre de la sensibilisation à l’histoire de la flamme olympique pour les enfants du centre de loisirs de Bouray-sur-Juine

Délibération n° 133/2024 - sept./2024

Avis sur la modification des statuts du SIEGIF

Délibération n° 134/2024 - sept./2024

Avis sur l’adhésion de la commune de Buno-Bonnevaux au SMOYS

Délibération n° 135/2024 - sept./2024

Avis sur l’adhésion des communes de Brouy, Champmotteux, Morsang-sur-Seine, Ormoy-la-Rivière et Valpuiseaux au SMOYS

Délibération n° 136/2024 - sept./2024

Avis de la CCEJR sur le nouveau projet de contrat rural de la commune de Villeconin

Délibérations examinées CC 25 09 2024 - sept./2024

Liste des délibérations examinées lors de la séance du 25 septembre 2024

PV conseil 25/09/2024 - sept./2024

Procès-verbal du Conseil communautaire du 25 septembre 2024

Délibération n° 56/2024 - juin/2024

Approbation du compte financier unique - Budget CCEJR - Exercice 2023

Délibération n° 57/2024 - juin/2024

Affectation définitive du résultat - Budget principal - Exercice 2023

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