proces verbaux

Procès verbaux et délibérations

Délibération n° 37/2024 - mars/2024

Affectation du résultat définitif - budget annexe assainissement - exercice budgétaire 2023

Délibération n° 52/2024 - mars/2024

Création d'un emploi permanent - Animateur petite enfance à temps complet (35h00 hebdomadaire) ouvert sur tous les grades du cadre d'emploi d'adjoint d'animation territorial.

Délibération n° 47/2024 - mars/2024

Délégation de pouvoir de l'organe délibérant au Président

PV conseil 27/03/2024 - mars/2024

Procès-verbal du Conseil communautaire du 27 mars 2024

Délibération n° 18/2024 - mars/2024

Adoption du budget primitif - Budget principal - Exercice 2024

Délibération n° 28/2024 - mars/2024

Création d'un emploi permanent - Animateur enfance - jeunesse à temps complet (35h00 hebdomadaire) ouvert sur tous les grades du cadre d'emploi d'Adjoint d'animation territorial.
Suppression d'un emploi permanent - Animateur enfance - jeunesse à temps complet (35h00 hebdomadaire) ouvert sur le grade d'Adjoint d'animation territorial principal de 2ème classe.

PV conseil 06/03/2024 - mars/2024

Procès-verbal du Conseil communautaire du 6 mars 2024

Délibération n° 36/2024 - mars/2024

Approbation du principe de recours à une concession pour la gestion du service public d'alimentation en eau potable sur les communes d'Auvers-Saint-Georgres, Boissy-le-Cutte, Bouray-sur-Juine, Chamarande, Étréchy, Janville-sur-Juine, Lardy et Villeneuve-sur-Auvers.

Délibération n° 35/2024 - mars/2024

Création d'un emploi permanent - Animateur enfance - jeunesse à temps complet (35h00 hebdomadaire) ouvert sur tous les grades du cadre d'emploi d'Adjoint d'animation territorial.

Délibération n° 34/2024 - mars/2024

Création d'un emploi permanent - Animateur enfance - jeunesse à temps complet (35h00 hebdomadaire) ouvert sur tous les grades du cadre d'emploi d'Adjoint d'animation territorial

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