proces verbaux
FLASH INFO

Procès verbaux et délibérations

Délibération n° 143/2023 - oct./2023

Adhésion à l'Association des Ludothèques Françaises

Délibération n° 155/2023 - oct./2023

Rapport annuel relatif à la délégation en matière d'eau potable sur la commune d'Etréchy - société SUEZ- année 2022

Délibération n° 144/2023 - oct./2023

Approbation de la convention d'objectifs et de moyens avec la crèche associative Les Diabolos de la Juine

Délibération n° 164/2023 - oct./2023

Rapport d'activité - Syndicat mixte pour l'Aménagement et l'Entretien de la Rivière Juine et de ses Affluents (SIARJA) - année 2022

Délibération n° 163/2023 - oct./2023

Rapport d'activité - Syndicat Intercommunal d'Aménagement, de Rivières et du Cycle de l'Eau (SIARCE) - Année 2022

Délibération n° 162/2023 - oct./2023

Avis sur la modification des statuts du Syndicat Mixte Orge Yvette Seine (SMOYS)

Délibération n° 161/2023 - oct./2023

Rapport annuel de la concession de délégation portant sur le développement et l'exploitation du réseau de distribution d'électricité et de la fourniture d'énergie électrique aux tarifs réglementés de vente - sociétés ENEDIS et EDF - année 2022

Délibération n° 160/2023 - oct./2023

Rapport annuel relatif à la délégation en matière d'eau potable sur la commune d'Etréchy - société SUEZ - année 2022

Délibération n° 159/2023 - oct./2023

Rapport annuel relatif à la délégation en matière d'eau potable sur la commune de Chamarande - société SUEZ - année 2022

Délibération n° 157/2023 - oct./2023

Rapport annuel relatif à la délégation en matière d'eau potable sur les communes de Souzy-la-Briche, Mauchamps, Torfou, Chauffour-lès-Etréchy et Villeconin (SMTCV) - société VEOLIA - année 2022

Inscrivez-vous à notre newsletter et restez informés sur les actualités de la communauté de communes.

Nous n'avons pas pu confirmer votre inscription.
Veuillez confirmer votre inscription par mail (indésirables).

Vos données sont collectées par la Communauté de communes d'Entre Juine et Renarde afin de pouvoir vous envoyer une lettre d’information. Pour en savoir plus sur la collecte de vos données, consultez notre politique de gestion des données.

window.REQUIRED_CODE_ERROR_MESSAGE = 'Veuillez choisir un code pays'; window.LOCALE = 'fr'; window.EMAIL_INVALID_MESSAGE = window.SMS_INVALID_MESSAGE = "Les informations que vous avez fournies ne sont pas valides. Veuillez vérifier le format de votre adresse email."; window.REQUIRED_ERROR_MESSAGE = "Vous devez renseigner ce champ."; window.GENERIC_INVALID_MESSAGE = "Les informations que vous avez fournies ne sont pas valides. Veuillez vérifier le format de votre adresse email."; window.translation = { common: { selectedList: '{quantity} liste sélectionnée', selectedLists: '{quantity} listes sélectionnées' } }; var AUTOHIDE = Boolean(0);