proces verbaux

Procès verbaux et délibérations

Délibération n° 155/2024 - nov./2024

Approbation de la convention d’aide avec le MEDEF ESSONNE

Délibération n° 156/2024 - nov./2024

Approbation d’une convention de partenariat avec la Région Ile-de-France pour l’obtention de tickets loisirs

Délibération n° 157/2024 - nov./2024

Approbation de la convention d’objectifs et de moyens avec l’Amicale du personnel de la CCEJR

Délibération n° 158/2024 - nov./2024

Création d’un emploi permanent d’Assistant d’enseignement artistique à temps non complet (6h40 hedbo) et suppression d’un même emploi à temps non complet (4h50 hebdo)

Délibération n° 159/2024 - nov./2024

Création d’un emploi permanent d’Assistant d’enseignement artistique à temps non complet (16h40 hedbo) et suppression de deux mêmes emplois à temps non complet (12h50 et 6h20 hebdo)

Délibération n° 160/2024 - nov./2024

Création d’un emploi permanent d’Assistant d’enseignement artistique à temps non complet (4h40 hedbo) et suppression d’un même emploi à temps non complet (4h00 hebdo)

Délibération n° 161/2024 - nov./2024

Création d’un emploi permanent d’Assistant d’enseignement artistique à temps non complet (4h40 hedbo) et suppression d’un même emploi à temps non complet (4h00 hebdo)

Délibération n° 162/2024 - nov./2024

Création d’un emploi permanent d’Assistant d’enseignement artistique à temps non complet (12h00 hedbo) et suppression de deux mêmes emplois à temps non complet (5h00 et 7h00 hebdo)

Délibération n° 163/2024 - nov./2024

Approbation de la charte qualité des réseaux d’assainissement de l’association française des professionnels de l’eau et des déchets (ASTEE)

Délibération n° 164/2024 - nov./2024

Présentation du rapport sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement (RPQS) - 2023

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