Procès verbaux et délibérations

Suppression d'un emploi permanent d'Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (20h00 hebdomadaire)

Suppression d'un emploi permanent d'Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (6h30 hebdomadaire)

Création d'un emploi permanent d'Animateur pause méridienne (5h45 hebdo) ouvert sur tous les grades du cadre d'emploi d'agent territorial spécialisé des écoles maternelles

Autorisation de recours au contrat d'apprentissage - rentrée scolaire 2023

Extension du RIFSEEP aux cadres d'emplois des éducateurs territoriaux de jeunes enfants

Fixation du régime des équivalences dans le cadre de l'organisation de séjours et de nuitées par les structures enfance et jeunesse

Désignation de représentant pour siéger au comité de programmation LEADER du Parc Naturel Régional du Gâtinais Français

Décision modificative n° 1 - Budget assainissement - année 2023

Création d'un emploi permanent d'Animateur Relais Petite Enfance à temps complet (35h hebdo) ouvert sur plusieurs grades et suppression d'un emploi permanent d'Animateur RPE à temps complet ouvert sur le grade d'Adjoint Terr. d'Animation

Création d'un emploi permanent d'Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (7h00 hebdo) et suppression d'un temps non complet (5h00 hebdo)