proces verbaux

Procès verbaux et délibérations

Délibération n° 173/2023 - nov./2023

Modification de représentants de la CCEJR au sein du Syndicat mixte pour l'Aménagement et l'entretien de la Rivière de la Juine et ses Affluents (SIARJA)

Délibération n° 165/2023 - nov./2023

Retrait de la délibération 63/2023 du 24/05/2023 + approbation du principe d'adhésion à la société publique locale Essonne Terre d'Alimentation

Délibération n° 166/2023 - nov./2023

Modification de la composition de la commission F

Délibération n° 167/2023 - nov./2023

Modification de la commission Attractivité du Territoire

Délibération n° 168/2023 - nov./2023

Modification de la composition de la commission Culture

Délibération n° 169/2023 - nov./2023

Modification de la composition de la commission Bâtiments

Délibération n° 170/2023 - nov./2023

Modification de la composition de la commission d'appel d'offres

Délibération n° 171/2023 - nov./2023

Modification de la composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)

Délibération n° 172/2023 - nov./2023

Modification de représentants de la CCEJR au sein du Syndicat Intercommunal d'Aménagement, de Rivières et du Cycle de l'Eau (SIARCE)

Délibération n° 177/2023 - nov./2023

Approbation de la convention d'objectifs avec "Initiative Essonne"

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