Procès verbaux et délibérations
Avis sur l’adhésion des communes de Brouy, Champmotteux, Morsang-sur-Seine, Ormoy-la-Rivière et Valpuiseaux au SMOYS
Avis de la CCEJR sur le nouveau projet de contrat rural de la commune de Villeconin
Liste des délibérations examinées lors de la séance du 25 septembre 2024
Restauration scolaire – Dispositif de la cantine à 1€ - Tarification sociale des repas – Avenant EGAlim n° 1
Procès-verbal du Conseil communautaire du 25 septembre 2024
Adoption du règlement intérieur du Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD)
Approbation de la convetnion d’objectifs et de moyens avec la crèche associative Les Diabolos de la Juine
Installation de Monsieur Christophe; voisin en qualité de conseiller communautaire
Modification de la composition de la commission Bâtiments