proces verbaux

Procès verbaux et délibérations

Délibération n° 163/2023 - oct./2023

Rapport d'activité - Syndicat Intercommunal d'Aménagement, de Rivières et du Cycle de l'Eau (SIARCE) - Année 2022

Délibération n° 162/2023 - oct./2023

Avis sur la modification des statuts du Syndicat Mixte Orge Yvette Seine (SMOYS)

Délibération n° 160/2023 - oct./2023

Rapport annuel relatif à la délégation en matière d'eau potable sur la commune d'Etréchy - société SUEZ - année 2022

Délibération n° 159/2023 - oct./2023

Rapport annuel relatif à la délégation en matière d'eau potable sur la commune de Chamarande - société SUEZ - année 2022

Délibération n° 158/2023 - oct./2023

Rapport annuel relatif à la délégation en matière d'eau potable sur la commune d'Auvers-Saint-Georges - société VEOLIA - année 2022

Délibération n° 157/2023 - oct./2023

Rapport annuel relatif à la délégation en matière d'eau potable sur les communes de Souzy-la-Briche, Mauchamps, Torfou, Chauffour-lès-Etréchy et Villeconin (SMTCV) - société VEOLIA - année 2022

Délibération n° 156/2023 - oct./2023

Rapport annuel relatif à la délégation en matière d'eau potable sur la commune de Boissy-le-Cutté - Société SUEZ - année 2022

Délibération n° 164/2023 - oct./2023

Rapport d'activité - Syndicat mixte pour l'Aménagement et l'Entretien de la Rivière Juine et de ses Affluents (SIARJA) - année 2022

Délibération n° 153/2023 - oct./2023

Rapport sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement (RPQS) - 2022

Délibération n° 152/2023 - oct./2023

Demande de versement d'un fonds de concours à la Commune de Villeneuve-sur-Auvers pour l'aménagement et la création de dispositifs de sécurité sur la RD48 rue de l'Orme et route des Huchepies à Villeneuve-sur-Auvers

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