proces verbaux

Procès verbaux et délibérations

Délibération n° 75/2024 - juin/2024

Approbation d'une convention d'habilitation informatique d'un agent de la Communauté de communes au lieu d'information "LINF"

Délibération n° 73/2024 - juin/2024

Approbation du projet d'établissement de la crèche communautaire située à Saint-Yon

Délibération n° 72/2024 - juin/2024

Approbation de la convention d'objectifs et de moyens avec la crèche associatives les P'tits Loups

Délibération n° 71/2024 - juin/2024

Approbation de la convention d'objectifs et de moyens avec la crèche associatives les P'tits Bidous

Délibération n° 70/2024 - juin/2024

Approbation de la convention d'objectifs et de moyens pour le développement économique avec la Chambre de métiers et de l'artisanat de région Ile-de-France

Délibération n° 69/2024 - juin/2024

Approbation de la convention d'objectifs et de moyens avec l'association Initiative Essonne

Délibération n° 54/2024 - mars/2024

Création d'un emploi permanent - Responsable petites crèches à temps complet (35h00 hebdomadaire) ouvert sur tous les grades du cadre emploi de puéricultrice territoriale, d'infirmier territorial en soins généraux et d'éducateur territorial de jeunes enfants

Délibération n° 45/2024 - mars/2024

Commission voirie et réseaux divers - modification de la composition de la commission

Délibération n° 55/2024 - mars/2024

Instauration des heures supplémentaires irrégulières

Délibération n° 50/2024 - mars/2024

Fixation du barème des participations des familles accueillies au sein de la micro crèche et de la crèche occassionnelle à Boissy-Sous-Saint-Yon

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