proces verbaux
FLASH INFO

Procès verbaux et délibérations

Délibération n° 226/2023 - déc./2023

Avenant n° 1 à la concession de service public d'assainissement sur le territoire des communes d'Auvers-Saint-Georges, Chamarande, Chauffour-lès-Etréchy et Torfou

Délibération n° 225/2023 - déc./2023

Approbation de la convention d'achat d'eau potable pour la commune d'Etréchy avec la Communauté d'Agglomération de l'Etampois Sud Essonne

Délibération n° 224/2023 - déc./2023

Approbation de la convention de mise à disposition du service ATSEM de la commune de Lardy à la CCEJR

Délibération n° 223/2023 - déc./2023

Création d'un emploi permanent d'Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (9h hebdo) et suppression d'un temps non complet (8h hebdo)

Délibération n° 227/2023 - déc./2023

Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l'eau potable - SIARCE 2022

Délibération n° 221/2023 - déc./2023

Création d'un emploi permanent d'Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (11h hebdo) et suppression d'un temps non complet (10h hebdo)

Délibération n° 220/2023 - déc./2023

Création d'un emploi permanent d'Agent de maintenance polyvalent des bâtiments à temps complet (35h hebdo) ouvert sur tous les grades du cadre d'emploi d'adjoint technique territorial et suppression d'un même emploi ouvert sur...

Délibération n° 219/2023 - déc./2023

Création d'un emploi permanent de Chargé de mission déchets à temps complet (35h hebdo) ouvert sur tous les grades du cadre d'emploi de technicien territorial et suppression d'un même emploi ouvert sur le grade de technicien territorial

Délibération n° 218/2023 - déc./2023

Création d'un emploi permanent d'Animateur enfance-jeunesse à temps complet (35h hebdo) ouvert sur tous les grades du cadre d'emploi d'adjoint territorial d'animation et suppression d'un même emploi ouvert sur le grade d'adjoint territorial d'anim

Délibération n° 216/2023 - déc./2023

Création d'un emploi permanent de Responsable des systèmes d'information à temps complet (35h hebdo) ouvert sur tous les grades du cadre d'emploi de technicien territorial, d'agent de maîtrise territorial et d'adjoint technique territorial

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