Procès verbaux et délibérations
Avis sur l'adhésion de plusieurs communes au Syndicat Mixte Orge Yvette Seine (SMOYS) pour la compétence IRVE
Redevance eau potable - Fixation de la part collectivité - Secteur Vallée de la Juine
Protocole transactionnel portant sur la prise en charge de frais de chirurgie dentaire non-couverts à la suite d'un accident s'étant déroulé dans le cadre de l'accueil périscolaire
Modification des représentants de la CCEJR au sein du Syndicat Mixte Ouvert "Essonne Numérique"
Approbation de la charte de la page Facebook "actus-infos des entrepreneurs"
Approbation du Schéma d'Aménagement et de Développement Economique intercommunal
Approbation de la convention de partenariat et de mise à disposition d'un service d'accompagnement à la rénovation énergétique
Prescription de l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale de la CCEJR
Désignation des membres du collège de référents déontologues pour les élus locaux
Retrait de la délibération n° 165/2023 + approbation du principe d'adhésion à la SPL Essonne Terre d'Alimentation