proces verbaux

Procès verbaux et délibérations

Délibération n° 62/2024 - juin/2024

Approbation d'une convention de co-maitrise d'ouvrage avec la commune d'Étréchy visant à permettre la sécurisation des abords du groupe solaire Schuman

Délibération n° 63/2024 - juin/2024

Approbation du procès verbal de la restitution des biens meubles et immeubles utile à l'exercice de la compétence eau potable par le SIACRE sur le périmètre des communes d'Auvers-Saint-Geogres, Bouray-Sur-Juine, Chamarande, Janville-Sur-Juine, Lardy et Villeneuve-Sur-Auvres

Délibération n° 64/2024 - juin/2024

Adoption du plan air, volet renforcant la partie "Qualie de l'air" du plan Climat Air Énergie territorial de la CCEJR

Délibération n° 65/2024 - juin/2024

Adoption du réglement d'attribution des subventions à l'acquisition de récupérateurs d'eau de pluie

Délibération n° 59/2024 - juin/2024

Adoption du budget supplémentaire - Budget annexe eau potable - Exercice budgétaire 2024

Délibération n° 67/2024 - juin/2024

Modification du réglement de location des roues avec assistance électrique et fixation du tarif de location

Délibération n° 74/2024 - juin/2024

Approbation du réglement de fonctionnement de la crèche communuataire le Tchou-tchou des loulous située à Saint-Yon

Délibération n° 68/2024 - juin/2024

Approbation de la convention de partenariat entre la société CREACOM GAMES et la CCEJR pour le développement du jeu représentant 36 communes du département de l'Essonne sous la dénomination "CIRCINO, le chasseur de trésors - Destination Essonne"

Délibération n° 77/2024 - juin/2024

Approbation du réglement de fonctionnement des accueils périscolaires et extrascolaires

Délibération n° 76/2024 - juin/2024

Approbation de la convention de partenariat portant sur l'organisation d'une formation "soutien à la parentalité, l'éveil artistique et culturel" à destination du personnel de la petite enfance de la Commaunuté de communes avec le réseau Mom'Artre

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