Procès verbaux et délibérations
Modification du nombre de vice-présidents de la CCEJR
Approbation de la convention tripartite relative à la gestion du Projet Alimentaire Territorial Sud Essonne (PATSE) label n° 2 émergence
Approbation d’une convention avec l’Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) relative au traitement des avis de mise en fourrière
Approbation de la convention d’objectifs et de moyens avec l’Amicale du personnel de la CCEJR
Approbation de la convention d’aide avec le MEDEF ESSONNE
Présentation du rapport annuel relatif à la délégation en matière d’eau potable sur la commune de Boissy-le-Cutté – Société SUEZ – Année 2023
Approbation d’une convention de partenariat avec la Région Ile-de-France pour l’obtention de tickets loisirs
Liste des délibérations examinées lors de la séance du 6 novembre 2024
Présentaiton du rapport annuel sur la concession relative au développement et l’exploitation du réseau de distribution d’électricité et de la fourniture d’énergie électrique aux tarifs réglementés de vente – Sociétés ENEDIS et EDF – Année 2023
Présentation du rapport d’activité – Syndicat mixte pour l’Aménagement et l’entretien de la Rivière Juine et ses Affluents – Année 2023