Espace famille
proces verbaux

Procès verbaux et délibérations

Délibération n° 138/2023 - oct./2023

Création d'un emploi permanent d'Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (13h20 hebdo) et suppression d'un temps non complet (10h45 hebdo)

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Délibération n° 139/2023 - oct./2023

Création d'un emploi permanent d'Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (19h30 hebdo) et suppression de 2 temps non complets (10 et 6h40 hebdo)

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Délibération n° 131/23023 - oct./2023

Création d'un emploi permanent d'Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (4h50 hebdo) et suppression d'un temps non complet (5h30 hebdo)

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Délibération n° 132/2023 - oct./2023

Création d'un emploi permanent d'Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (5h00 hebdo)

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Délibération n° 126/2023 - oct./2023

Approbation de la convention de mise à disposition d'une partie du service périscolaire de la commune de Chamarande

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Délibération n° 130/2023 - oct./2023

Création d'un emploi permanent d'Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (3h00 hebdomadaire)

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Délibération n° 129/2023 - oct./2023

Suppression d'un emploi permanent d'Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (20h00 hebdomadaire)

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Délibération n° 128/2023 - oct./2023

Suppression d'un emploi permanent d'Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (20h00 hebdomadaire)

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Délibération n° 127/2023 - oct./2023

Suppression d'un emploi permanent d'Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (6h30 hebdomadaire)

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Délibération n° 125/2023 - oct./2023

Autorisation de recours au contrat d'apprentissage - rentrée scolaire 2023

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