Procès verbaux et délibérations
Fixation de la contrevaleur de la redevance relative à la performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2025
Fixation de la contrevaleur de la redevance relative à la performance du système d’assainissement collectif pour l’année 2025
Approbation de la convention d’achat d’eau potable pour le secteur de la Vallée de la Juine avec le SIARCE
Approbation de la convention fixant les participations financières relatives à la réalisation de la mission d’AMO (RN20)
Avis de la CCEJR sur le projet de plan des mobilités de la Région Ile-de-France environnemental arrêté le 27 mars 2024
Approbation de la convention de partenariat pour le service public de rénovation de l’habitat 2025-2027
Approbation de la convention d’objectifs et de moyens avec l’association Initiative Essonne
Instauration de la participation de la Communauté de Communes à la protection sociale complémentaire de ses agents dans le cadre de contrats labélisés
Présentation du rapport sur l’apprentissage au sein de la CCEJR – Année scolaire 2023-2024
Instauration du nouveau régime indemnitaire des agents de la police municipale intercommunale