proces verbaux

Procès verbaux et délibérations

Délibération n° 54/2024 - mars/2024

Création d'un emploi permanent - Responsable petites crèches à temps complet (35h00 hebdomadaire) ouvert sur tous les grades du cadre emploi de puéricultrice territoriale, d'infirmier territorial en soins généraux et d'éducateur territorial de jeunes enfants

Délibération n° 45/2024 - mars/2024

Commission voirie et réseaux divers - modification de la composition de la commission

Délibération n° 50/2024 - mars/2024

Fixation du barème des participations des familles accueillies au sein de la micro crèche et de la crèche occassionnelle à Boissy-Sous-Saint-Yon

Délibération n° 49/2024 - mars/2024

Fixation du montant du loyer d'un local situé au rez-de-chaussée-de-chaussée de l'ancienne halle SNCF situé à Lardy

Délibération n° 48/2024 - mars/2024

Fixation de la participation financière de la Communauté de communes aux coûts représentés par les heures d'intervention

Délibération n° 55/2024 - mars/2024

Instauration des heures supplémentaires irrégulières

PV conseil 06/03/2024 - mars/2024

Procès-verbal du Conseil communautaire du 6 mars 2024

Délibération n° 36/2024 - mars/2024

Approbation du principe de recours à une concession pour la gestion du service public d'alimentation en eau potable sur les communes d'Auvers-Saint-Georgres, Boissy-le-Cutte, Bouray-sur-Juine, Chamarande, Étréchy, Janville-sur-Juine, Lardy et Villeneuve-sur-Auvers.

Délibération n° 25/2024 - mars/2024

Création d'un emploi permanent - Appariteur à temps complet (35h00 hebdomadaire) ouvert sur tous les grades du cadre d'emploi d'Adjoint technique territorial.
Suppression d'un emploi permanent - Appariteur à temps complet (35h00 hebdomadaire) ouvert sur le grade d'Adjoint technique territorial principal de 2ème classe.

Délibération n° 35/2024 - mars/2024

Création d'un emploi permanent - Animateur enfance - jeunesse à temps complet (35h00 hebdomadaire) ouvert sur tous les grades du cadre d'emploi d'Adjoint d'animation territorial.

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