proces verbaux
FLASH INFO

Procès verbaux et délibérations

Délibération n° 42/2024 - mars/2024

Fixation du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères - exercice budgétaire 2024

Délibération n° 44/2024 - mars/2024

Commission jeunesse - modification de la composition de la commission

Délibération n° 45/2024 - mars/2024

Commission voirie et réseaux divers - modification de la composition de la commission

Délibération n° 46/2024 - mars/2024

Conclusion d'une convention de co-maitrise d'ouvrage avec Coeur d'Essonne Agglomération visant à permettre la réhabilitation du Pont de l'Abreuvoir situé entre les communes de Breuillet et Saint-Yon

Délibération n° 47/2024 - mars/2024

Délégation de pouvoir de l'organe délibérant au Président

PV conseil 06/03/2024 - mars/2024

Procès-verbal du Conseil communautaire du 6 mars 2024

Délibération n° 30/2024 - mars/2024

Création d'un emploi permanent - Animateur enfance - jeunesse à temps complet (35h00 hebdomadaire) ouvert sur tous les grades du cadre d'emploi d'Adjoint d'animation territorial.
Suppression d'un emploi permanent - Animateur enfance - jeunesse à temps complet (35h00 hebdomadaire) ouvert sur le grade d'Adjoint d'animation territorial principal de 2ème classe.

Délibération n° 36/2024 - mars/2024

Approbation du principe de recours à une concession pour la gestion du service public d'alimentation en eau potable sur les communes d'Auvers-Saint-Georgres, Boissy-le-Cutte, Bouray-sur-Juine, Chamarande, Étréchy, Janville-sur-Juine, Lardy et Villeneuve-sur-Auvers.

Délibération n° 35/2024 - mars/2024

Création d'un emploi permanent - Animateur enfance - jeunesse à temps complet (35h00 hebdomadaire) ouvert sur tous les grades du cadre d'emploi d'Adjoint d'animation territorial.

Délibération n° 34/2024 - mars/2024

Création d'un emploi permanent - Animateur enfance - jeunesse à temps complet (35h00 hebdomadaire) ouvert sur tous les grades du cadre d'emploi d'Adjoint d'animation territorial

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