Procès verbaux et délibérations
Procès-verbal du Conseil communautaire du 25 septembre 2024
Liste des délibérations examinées lors de la séance du 25 septembre 2024
Avis de la CCEJR sur le nouveau projet de contrat rural de la commune de Villeconin
Avis sur l’adhésion des communes de Brouy, Champmotteux, Morsang-sur-Seine, Ormoy-la-Rivière et Valpuiseaux au SMOYS
Avis sur l’adhésion de la commune de Buno-Bonnevaux au SMOYS
Création d’un emploi permanent de Juriste commande publique à temps complet (35h)
Création d’un emploi permanent de Responsable des bâtiments à temps complet (35h) et suppression d’un emploi permanent de Directeur des bâtiments à temps complet (35h)
Création d’un emploi permanent de Technicien de la voirie et de l’éclairage public à temps complet (35h) et suppression d’un même emploi à temps complet (35h)
Création d’un emploi permanent de Responsable ressources humaines à temps complet (35h) et suppression d’un même emploi à temps complet (35h)