proces verbaux

Procès verbaux et délibérations

Délibération n° 103/2024 - juin/2024

Présentation du rapport annuel relatif à la délégation en matière d'eau potable sur les communes d'Auvers-Saint-Georges, Bouray-Sur-Juine, Chamarande, Janville-Sur-Juine, Lardy et Villeneuve-Sur-Auvers / Société Véolia - Année 2023

Délibération n° 104/2024 - juin/2024

Présentation du rapport annuel relatif à la délégation en matière d'eau potable sur les communes de Souzy-le-Briche, Mauchamps, Torfou, Chauffour-Les-Étréchy et Villeconin / Société Véolia - Année 2023

Délibération n° 105/2024 - juin/2024

Présentation du rapport annuel relatif à la délégation en matière d'assainissement collectif sur les communes d'Auvers-Saint-Georges, Chamarande, Chauffour-Les-Étréchy et Torfou / Société Véolia - Année 2023

Délibération n° 107/2024 - juin/2024

Avis sur l'adhésion des communes de Gometz-La-Ville, Bouville et Marolles-en-Beauce au Syndicat Mixte Orge Yvette Seine (SMOYS)

Délibérations examinées - juin/2024

Liste des délibérations examinées lors de la séance du 19 juin 2024

PV conseil 19/06/2024 - juin/2024

Procès-verbal du Conseil communautaire du 19 juin 2024

Délibération n° 94/2024 - juin/2024

Création d'un emploi permanent - Agent de restauration volant à temps complet (35h00 hebdomadaire) ouvert sur tous les grades du cadre d'emploi d'adjoint technique territorial.

Délibération n° 93/2024 - juin/2024

Création d'un emploi permanent - Animateur handicap aux loisirs et à la vie ordinaire à temps complet (35h00 hebdomadaire) ouvert sur tous les grades du cadre d'emploi d'adjoint d'animation territorial.

Délibération n° 92/2024 - juin/2024

Création d'un emploi permanent - Animateur enfance - jeunesse à temps complet (35h00 hebdomadaire) ouvert sur tous les grades du cadre d'emploi d'adjoint d'animation territorial.

Délibération n° 90/2024 - juin/2024

Création d'un emploi permanent - Agent de services polyvalent à temps complet (35h00 hebdomadaire) ouvert sur tous les grades du cadre d'emploi d'adjoint technique territorial.

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