proces verbaux

Procès verbaux et délibérations

Délibération n° 141/2024 - nov./2024

Modification de la compsition de la commission Communication

Délibération n° 140/2024 - nov./2024

Modification de la composition de la commission Attractivité du Territoire

Délibération n° 139/2024 - nov./2024

Demande d’adhésion à la compétence Développement des usages et des services numériques du Syndicat Mixte Ouvert Essonne Numérique

Délibération n° 138/2024 - nov./2024

Election d’un vice-président de la CCEJR

Délibération n° 151/2024 - nov./2024

Approbation d’une convention avec l’Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) relative au traitement des avis de mise en fourrière

Délibération n° 162/2024 - nov./2024

Création d’un emploi permanent d’Assistant d’enseignement artistique à temps non complet (12h00 hedbo) et suppression de deux mêmes emplois à temps non complet (5h00 et 7h00 hebdo)

Délibération n° 155/2024 - nov./2024

Approbation de la convention d’aide avec le MEDEF ESSONNE

Délibération n° 165/2024 - nov./2024

Présentation du rapport annuel relatif à la délégation en matière d’eau potable sur la commune de Boissy-le-Cutté – Société SUEZ – Année 2023

Délibération n° 156/2024 - nov./2024

Approbation d’une convention de partenariat avec la Région Ile-de-France pour l’obtention de tickets loisirs

PV conseil 06/11/2024 - nov./2024

Procès-verbal du Conseil communautaire du 6 novembre 2024

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