proces verbaux

Procès verbaux et délibérations

Délibération n° 78/2024 - juin/2024

Adoption des tarifs du périscolaire, de l'accueil de loirsirs, de la restauration scolaire, de l'accueil des adolescents - Année scolaire 2024-2025

Délibération n° 80/2024 - juin/2024

Approbation de la convention de partenariat entre le collège Le Roussay et la CCEJR pour l'animation d'activités éducatives sur le temps de la pause méridienne

Délibération n° 69/2024 - juin/2024

Approbation de la convention d'objectifs et de moyens avec l'association Initiative Essonne

Délibération n° 70/2024 - juin/2024

Approbation de la convention d'objectifs et de moyens pour le développement économique avec la Chambre de métiers et de l'artisanat de région Ile-de-France

Délibération n° 62/2024 - juin/2024

Approbation d'une convention de co-maitrise d'ouvrage avec la commune d'Étréchy visant à permettre la sécurisation des abords du groupe solaire Schuman

Délibération n° 68/2024 - juin/2024

Approbation de la convention de partenariat entre la société CREACOM GAMES et la CCEJR pour le développement du jeu représentant 36 communes du département de l'Essonne sous la dénomination "CIRCINO, le chasseur de trésors - Destination Essonne"

Délibération n° 67/2024 - juin/2024

Modification du réglement de location des roues avec assistance électrique et fixation du tarif de location

Délibération n° 66/2024 - juin/2024

Adoption du réglement du défi vélo école - Éidition 2024

Délibération n° 65/2024 - juin/2024

Adoption du réglement d'attribution des subventions à l'acquisition de récupérateurs d'eau de pluie

Délibération n° 64/2024 - juin/2024

Adoption du plan air, volet renforcant la partie "Qualie de l'air" du plan Climat Air Énergie territorial de la CCEJR

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