proces verbaux

Procès verbaux et délibérations

Délibération n° 37/2023 - avr./2023

Création d'un emploi permanent de Chargé de mission relations entreprises à temps complet (35h00 hebdo)

Délibération n° 38/2023 - avr./2023

Création d'un emploi permanent d'Agent de Restauration à temps non complet (28h00 hebdo)

Délibération n° 39/2023 - avr./2023

Création d'un emploi permanent d'Agent comptable à temps complet ouvert sur les différents grade du cadre d'emploi des adj. adm. et suppression d'un emploi permanent d'Assistant de gestion comptable à temps complet ouvert sur le grade d'adj. adm.

Délibération n° 40/2023 - avr./2023

Modification du montant du "forfait télétravail"

Délibération n° 41/2023 - avr./2023

Approbation de l'avenant à la convention tripartite relative aux modalités de fonctionnement du dispositif départemental "Essonne Téléassistance"

Délibération n° 42/2023 - avr./2023

Avis sur la modification du périmètre et des statuts du Syndicat de l'Orge, de la Rémarde et de la Prédecelle (SYORP) par l'adhésion du SIAL pour les compétences transport et assainissement non collectif

Délibération n° 28/2023 - avr./2023

Présentation du rapport sur la situation en matière d'égalité femme-homme et approbation du plan d'actions 2023-2026

Délibération n° 17/2023 - févr./2023

Approbation de la convention de mise à disposition temporaire avec le Cadets' Circus

Délibération n° 26/2023 - févr./2023

Approbation de la modification du périmètre du Syndicat Intercommunal d'Aménagement, de Rivières et du Cycle de l'Eau (SIARCE)

Délibération n° 12/2023 - févr./2023

Autorisation de mandatement préalable - Budget Eau

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