Procès verbaux et délibérations
Extension du RIFSEEP aux cadres d'emplois des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles
Création d'un emploi permanent d'Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet (4h hebdo) et suppression d'un temps non complet (5h hebdo)
Création d'un emploi permanent d'Animateur Enfance/Jeunesse à temps complet (35h hebdo) ouvert sur tous les grades du cadre d'emploi des adjoints territoriaux d'animation
Création d'un emploi permanent d'Animateur Enfance/Jeunesse à temps complet (35h hebdo) ouvert sur tous les grades du cadre d'emploi des adjoints territoriaux d'animation et suppression d'un emploi permanent d'Animateur Enfance/Jeunesse à temps comp
Décision modificative n° 1 - Budget assainissement - année 2023
Désignation de représentant pour siéger au comité de programmation LEADER du Parc Naturel Régional du Gâtinais Français
Fixation du régime des équivalences dans le cadre de l'organisation de séjours et de nuitées par les structures enfance et jeunesse
Extension du RIFSEEP aux cadres d'emplois des éducateurs territoriaux de jeunes enfants
Autorisation de recours au contrat d'apprentissage - rentrée scolaire 2023
Approbation de la convention de mise à disposition d'une partie du service périscolaire de la commune de Chamarande