Les décisions

Décision n° 46/2022 - oct./2022

Attribution d'un marché portant sur une initiation aux arts du cirque

Décision n° 47/2022 - oct./2022

Avenant n°1 au lot 2 du marché relatif à la construction d'une crèche et l'extension d'un site périscolaire à Saint-Yon

Décision n° 48/2022 - oct./2022

Avenant n°1 au lot 3 du marché relatif à la construction d'une crèche et l'extension d'un site périscolaire à Saint-Yon

Décision n° 49/2022 - oct./2022

Avenant n°1 au lot 4 du marché relatif à la construction d'une crèche et l'extension d'un site périscolaire à Saint-Yon

Décision n° 50/2022 - oct./2022

Avenant n°1 au lot 5 du marché relatif à la construction d'une crèche et l'extension d'un site périscolaire à Saint-Yon

Décision n° 51/2022 - oct./2022

Avenant n°1 au lot 6 du marché relatif à la construction d'une crèche et l'extension d'un site périscolaire à Saint-Yon

Décision n° 52/2022 - oct./2022

Approbation d'un contrat d cession pour une représentation du spectacle vivant "Chasse au Trésor"

Décision n° 54/2022 - oct./2022

Cession d'un véhicule appartenant à la CCEJR

Décision n° 63/2022 - oct./2022

Attribution d'un marché portant sur l'entretien d'espaces verts des bâtiments et ouvrages gérés par la CCEJR

Décision n° 55/2022 - oct./2022

Approbation du règlement intérieur des conservatoires gérés par la Communauté des Communes - Ajout d'un critère dans la validation des inscriptions