Les décisions

Décision n° 108/2023 - oct./2023

Approbation d'une convention de mise à disposition occasionnelle à titre gracieux de la salle communal René Cassin à Lardy

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Décision n° 88/2023 - oct./2023

Contrat pour les animations de rue dans le cadre de la journée thématiques Belle époque / Années folles

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Décision n° 106/2023 - oct./2023

Attribution du lot 1 "mobilier pour les conservatoires" de l'accord-cadre portant sur l'acquisition de mobiliers pour les services communautaires

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Décision n° 107/2023 - oct./2023

Attribution du marché portant sur l'acquisition et la maintenance d'un logiciel de gestion administrative et techniques des services petite enfance, enfance, jeunesse, restauration et culture, et gestion de la relation usager et services à la population

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Décision n° 105/2023 - oct./2023

Déclaration sans suite du marché public n° 2023-PA-FCS-008 portant sur la fourniture et la livraison de récupérateurs d'eau de pluie aériens domestiques

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Décision n° 109/2023 - oct./2023

Attribution d'un marché portant accès au programme DECLICS et à son animation nationale pour la saison 2023-23024

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Décision n° 110/2023 - oct./2023

Conclusion d'un contrat de prêt à usage à titre gratuit de la salle communautaire du siège de la CCEJR à la Mutuelle Sociale Agricole Ile-de-France

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Décision n° 113/2023 - oct./2023

Approbation d'une convention de mise à disposition à titre gratuit avec le PNR du Gâtinais Français pour le louage d'un broyeur de végétaux

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Décision n° 111/2023 - oct./2023

Attribution d'un marché sans publicité ni mise en concurrence portant sur la location de deux véhicules anciens dans le cadre de la fête Belle époque / Années folles

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Décision n° 112/2023 - oct./2023

Avenant n° 1 au contrat d'assurance "dommages aux biens"

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